Compte rendu:
Conseil municipal du 29 mars 2024
- Le conseil municipal consacré au budget s'est réuni sous la présidence de Claude Salomon, maire.
Les taux d'imposition communaux ont été reconduits à l'identique, à l'unanimité.
taxe foncière sur le bâti : 37,95%
taxe foncière sur le non bâti : 60,35% - Le compte de gestion 2023 a été approuvé à l'unanimité.
En sectionde fonctionnement, excédent de 177972,59€.
En sectiond'investissements, excédent de 101517,04€.
- Le compte administratif 2023 a été approuvé à l'unanimité.
En section de fonctionnement, excédent de 408384,04€ ( avec un résultat antérieur reporté de 230411,45€ )
En section d'investissement, excédent de 117230,94€, après déduction du reste à réaliser (43093,32€). - L'excédent de fonctionnement (408384,046€) a été affecté pour 2024, à l'unanimité, à la section de fonctionnement.
-
Vote du budget primitif pour 2024 : M. le Maire fait la proposition suivante :
Section de fonctionnement :
dépenses : 683686,15€ / recettes : 683686,17€
Section d'investissement :
dépenses : 390686,12€ / recettes : 435894,34 (soit un déséquilibre excédentaire de 45208,22€)
voté à l'unanimité - Les principaux projets d’investissements 2024 sont les suivants :
-pose de panneaux touristiques sur le territoire de la commune
-rénovation de la maison jouxtant le boulodrome
évacuation des eaux pluviales dans le voisinage du boulodrome
- extension du hangar communal : installation d'un carport
-poursuite de l'entretien des chemins d'exploitation
-rénovation du garage acquis lors de l'achat de la propriété Courteau
- mise en place d'un enrobé allant du portail à la porte de l'église de Kérien
Compte rendu:
Conseil municipal du 8 janvier 2024
- - La motion de soutien au projet de parc éolien de la commune de Saint Adrien a été adoptée par 9 voix pour et une voix contre.
- L’entreprise Ty Pouss (entretien des espaces verts) sera contactée pour étudier le renouvellement du contrat d’entretien.
- Délibération sur les dépenses d’investissements avant le vote du budget : approuvée à l’unanimité.
- Délibération sur la création d’un poste d’agent d’entretien : approuvée à l’unanimité.
- Le conseil a délibéré en faveur du règlement des frais de fonctionnement pour les écoles privées qui accueillent les enfants de la commune sur la base suivante : 1600 euros par an et par élève en maternelle et 530 euros en élémentaire. Approuvé à l’’unanimité.
- QUESTIONS DIVERSES :
Achat d’une houe pour l’employé communal. Adopté à l’unanimité.
Demandes de devis : 1. enrobé pour l’accès à la porte de l’église.
2. rénovation du bâtiment du boulodrome.
3. achat de bancs ou chaises pour l’église.
4. peinture intérieure et extérieure de la salle des associations.
Compte rendu:
Conseil municipal du 20 novembre 2023
- Trois devis ont été approuvés à l’unanimité par le conseil:
-devis supplémentaire d’aménagement du terrain du boulodrome. 2062,62€
-devis d’électrification du terrain du boulodrome. 2012,22€
-devis SAUR cimetière de St Norgant : pose d’un compteur . 800,37€
- La convention d’adhésion au service ADS (application du droit des sols) a été approuvée à l’unanimité.
- Délibération sur les dépenses d’investissement avant le vote du budget : disposition qui permet de payer des factures d’investissement à hauteur du quart des dépenses inscrites au budget de l’année précédente, en attendant le vote du nouveau budget. Voté à l’unanimité
- Décision modificative concernant les dépenses et recettes (conseil départemental). Adopté à l'unanimité.
- Frais de fonctionnement de scolarité. Ecole de Bourbriac : un rendez-vous sera pris à la sous-préfecture pour obtenir des éclaircissements sur le détail de la somme demandée (49403€) . Adopté à l'unanimité.
- QUESTIONS DIVERSES :
- arbre de Noël 2023 : il se tiendra le 23 décembre à 15h00 à la salle des associations. Participation de la mairie : 30 euros par enfant.
- un point concernant la salle des associations sera effectué (peinture, matériel de cuisine, équipement). Demande de devis pour la peinture de la salle ainsi que pour le ravalement sur les logements communaux.
- demande de devis pour le traitement des bancs de l’église ainsi que pour un déshumidificateur d’air.
- chemins d’exploitation : demande de devis pour chaque zone endommagée.
Compte rendu:
Conseil municipal du 31 août 2023
- Le devis de la SARL de Keropars Kerien pour l'aménagement du futur boulodrome a été adopté à l'unanimité( 25680 euros).
- Le conseil municipal a voté l'arrêt de la régie photocopies à l'unanimité.
- Voyages scolaires : une aide de 45 euros par élève sera versée aux familles qui en feront la demande.
- Participation aux frais de cantine de la commune de Bourbriac pour 2023-2024 : La participation de la commune reste inchangée ( 2,67 euros par repas). Adopté à l'unanimité.
- Décision modificative pour l'achat d'une débroussailleuse (652.61 euros). Adopté à l'unanimité.
- Installation classée Le Cam Jean-Michel à Kérien : autorisation accordée à l'unanimité.
- QUESTIONS DIVERSES :
Le nettoyage de la maison Courteau aura lieu dans la semaine du 18 septembre.
Le matériel communal actuellement entreposé dans le local des chasseurs sera transféré dans la maison Courteau.
Préparation de l'élagage et nettoyage sur certains chemins d'exploitation : la commission travaux se réunira le 23 septembre.
Le bruit occasionné par le passage des véhicules sur les plaques et tampons de la route traversant le bourg a été évoqué par le conseil. Une solution est recherchée.
Compte rendu:
Conseil municipal du 09 juin 2023
- Le conseil a donné son accord de principe pour l’embauche d’un employé communal en temps partagé avec les communes de Kerpert et de Magoar.
- subventions aux associations:
Adapei 50€ / Amicale Laïque Bourbriac 45€ par enfant / ANTLA 100€ / ASS DANSERIEN BRO PLINN 50€ / ASKM 1500€ / Centre d’aide alimentaire Guingamp 101€ / Comité de foire 1500€ / Fédération 22 foires chevalines 50€ / La Pierre Le Bigaut 100€ /Ligue nationale contre le cancer 120€ /Secours catholique 30€ / Société Hippique Trégor Argoat 50€ / Solidarité paysanne de Bretagne 50€ / Restos du coeur 50€ / RKB 60€
- Convention de groupement de commandes entre GPA et les communes : le conseil ne souhaite pas signer cette convention. Unanimité.
- Le conseil a accepté, à l’unanimité, la demande de participation aux frais de fonctionnement de scolarité 2022-2023 des élèves des écoles publiques de Lanrivain et St Nicolas du Pelem et de l’école Diwan de Bourbriac. Maternelle : 1406,36 €/éleve . Primaire : 452,30€/élève.
- Le conseil a décidé de ne pas augmenter sa participation aux frais de cantine des enfants inscrits à l’école publique de Bourbriac.
- Intervention sur les cloches des églises de Kérien et St Norgant. Le devis de l’entreprise ArtCamp
est adopté à l’unanimité. 27316€
Remplacement des cages des buts de football. Le devis Intersport est adopté à l’unanimité. 2153€
- Questions diverses
La mise en place de panneaux touristiques sera finalisée lors d’une prochaine réunion .
Un nettoyage du bourg est prévu en juin (entrprise Ty Pouss de Bourbriac).
Passage de l’épareuse sur les voies communales fin juin.
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Compte rendu:
Conseil municipal du 24 avril 2023
- Le devis de l’entreprise SPME22 (Lanvollon) pour les nouveaux panneaux signalétiques touristiques sur la commune a été adopté à l’unanimité.
- Claude Salomon, maire , a présenté le rapport annuel de GPA sur le prix et la qualité du service public d’eau potable, sur les déchets ménagers et sur la mobilité dans le territoire.
- La convention avec l’école publique de Bourbriac sur les frais de fonctionnement a été rejetée par le conseil municipal.
- La cérémonie du 8 mai se tiendra à 11h30. Elle sera suivie d’un apéritif à la salle des associations et d’un repas au restaurant « l’entrepotes ».
- Le garage de la maison acquise par la commune route de Lanrivain sera débarassé par un particulier.
- La commune va acquérir le terrain de M. Gautier pour la somme de 12000 euros (projet boulodrome) .
- Compte-rendu de la réunion qui a eu lieu récemment entre 4 conseillers et le collectif anti-éoliennes.
M. le maire réaffirme la position de la municipalité : le dossier est déposé à la préfecture. Une enquête publique se tiendra en 2024.
Compte rendu:
Conseil municipal du 03 avril 2023
- Entretien paysager : Le devis a été attribué à l'unanimité à l'entreprise TY Pouss (entretien mairie et stade + entretien des nouveaux massifs et haies). 5979,57 €
- Devis dératisation maison 18 route de Lanrivain : attribué à l'entreprise Argoat Hygiène. 9 voix pour, 1 absention. 393,60 €
- Devis pour divers travaux de couverture (église, protection de la fresque, mur) : attribué à l'unanimité à l'entreprise CONNAN couverture. Pour la protection de la fresque, l'option équerres en tôle + goudron a été adoptée. 9801,28 €
- Devis nettoyage maison 18 route de Lanrivain : attribué à l'unanimité à l'entreprise CELT'HYGIENE.4517.88 €
- Devis d'achat de radiateurs pour les vestiaires de football et le logement locatif n°5 : attente d'un nouveau devis..
- Questions diverses
Le nettoyage du terrain Courteau est attribué à l'unanimité à la SARL de Keropars pour 2000 €.
Frelons asiatiques : La commune n'organisera pas de piégeage de printemps.
Compte rendu:
Conseil municipal du 27 mars 2023
- Le conseil municipal s'est réuni sous la présidence de Claude Salomon, maire, afin de procéder au vote du budget 2023 et de solder les comptes administratifs 2022.
- Le compte administratif fait ressortir un excédent de 230 411.45 € en fonctionnement. Adopté à l'unanimité.
- Pour 2023, le budget en section de fonctionnement est de 514 220.45 €.
- En section d'investissement les dépenses seront de 434 395, 05 €,et les recettes 451 627, 03 €. Excédent de 17 231.98 .€
Adopté à l'unanimité. - Les nouveaux taux d’imposition 2022 sont inchangés :
Taxe habitation: inexistante/
Taxe foncière sur le bâti : 37, 95 %/
Taxe foncière sur le non bâti : 60, 35 %
9 voix pour, 1 abstention - Les principaux projets d’investissements 2023 portent sur :
-l’achat d’un terrain qui sera utilisé comme boulodrome lors de la foire aux chevaux
-l’achat et le nettoyage de la maison et du terrain situés 18 route de Lanrivain (logements éventuels)
-l’entretien paysager du bourg (entreprise Ty Pouss)
-des travaux de couverture sur l’église
- la pose d’une bande de couverture au dessus de la fresque
- un aménagement de toiture sur un logement communal
- la pose de nouveaux panneaux signalétiques touristiques
=============================================BLOC A COPIER============================================= -->
Compte rendu:
Conseil municipal du 09 janvier 2023
- Contrat Arnaud Henry :
Le contrat de M. Henry Arnaud (entretien des espaces verts) est renouvelé à l’unanimité.
- Agence postale :
Le poste de gérant de l’agence postale est attribué à l’unanimité à Mme Inquel Christine.
- Agent recenseur :
Le salaire de l’agent recenseur est fixé à 600 euros nets. Mme Allennou recevra également des indemnités kilométriques pour ses déplacements. Adopté à l’unanimité.
- QUESTIONS DIVERSES :
La cérémonie des vœux aura lieu le vendredi 20 janvier à 19h30 à la salle des associations.
En raison de la disparition de certains éléments du petit équipement de la salle des associations, un inventaire va être prochainement réalisé.
Les modalités de location de la salle des associations seront précisées sur le site internet de la commune.
Statue équestre : une demande de subvention va être adressée au conseil régional.
Une demande de devis sera adressée à diverses entreprises pour l’entretien du bourg.
Compte rendu:
Conseil municipal du 17 novembre 2022
- Aménagement du bourg :
Une sculpture de cheval sera installée sur la place du bourg.
Adoption à l'unanimité du devis de M. Milcent, artiste sculpteur (15000euros).
Un avenant de 7000 euros au marché SPTP est adopté à l'unanimité.
- Recensement :
Mme Séverine Allennou est désignée comme agent recenseur.
- PLUI :
Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) est adopté à l'unanimité.
- QUESTIONS DIVERSES :
Toute nouvelle concession funéraire est désormais payante. Approuvé à l'unanimité.
L'arbre de Noël aura lieu le samedi 17 décembre à 15h à la salle des associations.
Agence postale : Un poste est à pourvoir pour un emploi de 8h/semaine à partir de janvier 2023. Contacter la mairie.
Nouveaux horaires pour l'éclairage du bourg : 6h00/8h30 et 18h/21h (22h les vendredis et samedi). Approuvé à l'unanimité.
Fenêtres des vestiaires de football : le devis ATEMA est approuvé à l'unanimité.
Compte rendu:
Conseil municipal du 26 septembre 2022
- Nouvelle signalétique :
Le projet de nouvelle signalétique (signalisation touristique et signalisation d'informations locales ou de services) a été présenté par Soizic Le Calvez , représentante de Guingamp Paimpol Agglomération, et adopté par le conseil municipal. Une subvention sera sollicitée dans le cadre du Fonds de Concours de Guigamp Paimpol Agglomération.
- Contrat départemental de territoire :
Le conseil a autorisé la signature du contrat de territoire. Le montant de l'enveloppe pour 2022-2027 s'élève à 42119 euros et contribuera à la réalisation de divers projets.
- Changement des panneaux d'entrée des villages de Kérien :
Un inventaire des panneaux d'entrée et des panneaux directionnels sera prochainement réalisé.
- Machine à pain : Un distributeur de pain a été installé à proximité du bar restaurant.
- Devis matériel informatique :
Un nouveau logiciel professionnel pour le secrétariat de mairie ainsi qu'un nouveau PC et disque dur seront installés par Assist-pc22. Le devis de 1258,10 euros a été adopté à l'unanimité.
- Adoption du changement de nomenclature comptable au 1er janvier 2023.
QUESTIONS DIVERSES :
-M. Yvon Boutier a été désigné représentant communal pour la nouvelle commission d'attribution des logements sociaux au sein de GPA.
Christophe Milcent, artiste sculpteur, sera prochainement contacté pour la réalisation d'une statue de cheval sur la place du bourg.
La liste des invités à la foire aux chevaux du 16 octobre a été établie par le conseil.
Adoption d'un projet de fresque pour le mur à l'entrée du bourg (au niveau du carrefour Maël Pestivien-Bourbriac) .
Autres questions abordées :
Projet de création d'un circuit de trail sur la commune
Installation d'une chambre froide (chasseurs/comité de foire/ ASKM)
Démarrage des travaux sur les chemins d'exploitation
Pose des fenêtres des vestiaires de football
Compte rendu:
Conseil municipal du 11 juillet 2022
- Dans le cadre du programme de nettoyage des chemins d'exploitation, le devis de la SARL Lucas BTP de Bourbriac (13722,60 euros) a été adopté à l'unanimité.
Une extension du programme est à l'étude pour le chemin de Roc'h Glaz.
- Le rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales)
a été adopté à l'unanimité.
La CLECT a pour mission de procéder à l'évaluation des charges liées aux transferts entre communes et intercommunalité ayant opté pour la fiscalité professionnelle unique (FPU).
- Contrat-Groupe Assurance Statutaire :
Le Centre de Gestion 22 propose un contrat-groupe d'assurance statutaire garantissant les collectivités territoriales contre les risques financiers découlant de leurs obligations statutaires (décès, accident du travail, maladie...).
A l'unanimité, la commune est autorisée à faire partie du groupement d'appel d'offre.
- Recensement :
Mme Rosy Catarino est désignée coordonatrice communale.
La recherche d'un agent de recensement est en cours..
- La motion de soutien à l'hôpital de Guigamp est adoptée à l'unanimité.
- Projet d'achat de la maison Courteau pour 40000 euros net vendeur.
Adopté par 8 voix pour et une abstention.
Questions diverses :
Un plan des deux cimetières de la commune sera prochainement réalisé.
Une nouvelle signalétique sur la commune est à l'étude.
Fresque : un vernis sera appliqué sur la fresque afin de la protéger des intempéries et une protection sera posée sur le haut du mur.
Compte rendu:
Conseil municipal du 5 mai 2022
- Subventions 2022 :
ADAPEI 50€
AMICALE LAIQUE BOURBRIAC 45€ par enfant
ANTLA 100€
ASS DANSERIEN BRO PLINN 50€
ASKM 2000€ (1200€ + SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 800€ POUR LES 50 ANS DU CLUB)
CENTRE D'AIDE ALIMENTAIRE GUINGAMP 89€
COMITE FOIRE KERIEN 1500€
FEDERATION 22 FOIRES CHEVALINES 50€
DOJO BRO DREGER 45€
CENTRE FRANCAIS DE SECOURISME DINAN 50€
LA PIERRE LE BIGAUT 100€
LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER 120€
SECOURS CATHOLIQUE 30€
STE HIPPIQUE TREGOR ARGOAT 50€
SOLIDARITE PAYSANNE DE BRETAGNE 50€
RESTOS DU COEUR 50€
RKB 60€
- Participation financière aux voyages scolaires : la participation concerne tous les élèves jusqu'à la classe de terminale incluse. 45€ par élève. Adopté à l'unanimité.
- Devis remise en place de l'armoire électrique, route de Lanrivain : le devis ENEDIS de 3396€ est adopté à l'unanimité.
- Devis travaux de peinture des vestiaires du stade: 4524,03 adopté à l'unanimité.Entreprise Rivoallan.
- Devis d'achat de fenêtres pour les vestiaires du stade: 1315,82. Le devis de Point P, Paimpol a été adopté à l'unanimité.
- Questions diverses :
Le devis pour la ventilation de la réserve de la salle des associations a été adopté à l'unanimité. 688,80€. Entreprise Nicol.
Les représentants des entreprises Guégan et Lucas TP vont se déplacer pour évaluer le coût des travaux sur les chemins d'exploitation.
Route départementale 28 : travaux début juin entre Crec'h Quenez Bihan et Kerlouêt.
Discussion à propos de la route entre Crec'h Quenez Bihan et Crec'h Quenez Braz.
Le Syndicat Départemental d'Energie étudie le projet d'installation de panneaux solaires sur le hangar communal.
A prévoir : changement de lames sur le tracteur-tondeuse.
Compte rendu:
Conseil municipal du 25 mars 2022
- Le conseil municipal s'est réuni sous la présidence de Claude Salomon, maire, afin de procéder au vote du budget 2022 et de solder les comptes administratifs 2021.
- Ces derniers font ressortir un excédent de 69 070 € en investissement et de 126337,59 en fonctionnement.
- Pour 2022, le budget en section de fonctionnement s'équilibre à 391 297, 59 € et en section d'investissement à 409 127, 45 €, soit un total de 800 425, 04 €. Le buget a été voté à l'unanimité.
- En investissement, les principales dépenses pour 2022 sont les suivantes : programme de voirie : 63 000€/ aménagement du bourg : 47000 €/ achat d'une statue équestre : 20 000/ travaux sur le hangar communal : 18 000 €/ intervention sur la toiture de l'église : 11 000 €/ achat de logiciel pour la mairie : 5000 €/ réalisation d'une fresque murale : 4000 €/ abribus : 3000 €/ éclairage public : 2500€/ remise en état d'une armoire électrique : 2500 €/ défibrillateur : 2500 €/ travaux sur le ruisseau de Saint Jean : 1862 €/
- Les nouveaux taux d’imposition 2022 sont inchangés : Taxe habitation: inexistante/ Taxe foncière sur le bâti : 37, 95 %/ Taxe foncière sur le non bâti : 60, 35 %
- Questions diverses 1 : Il a été décidé de procéder à divers travaux sur le bâtiment des vestiaires du stade ainsi qu'à un épandage de sable sur le terrain de football.
- Questions diverses 2 : La société Allegro est contactée pour des travaux d'entretien sur le site de la mairie, du hangar communal et du stade (taille de haie et nettoyage des parterres).