L'ordre du jour

1. Vote des taux d'imposition pour 2024

2. Vote du Compte de Gestion 2023

3. Vote du compte administratif 2023

4. Affectation du résultat

5 Vote du budget primitif 2024

6.Questions diverses

1.Projet parc éolien "Bourbrien à Saint-Adrien

2. Contrat Ty Pouss

3. Questions diverses

1. Devis supplémentaire du terrain du boulodrome

2. Devis supplémentaire électrification du terrain du boulodrome

3. Devis SAUR branchement eau du cimetière de Saint Norgant

4. Convention d'adhésion au service commun d'application du droit des sols

5 Fongibilité des crédits avant BP 2024

6. Décision modificative n°2 : frais de fonctionnement scolarité

7. Questions diverses :
répertorier les chemins d'exploitation à faire ou à nettoyer
Noêl des enfants 2023

1. Devis pour l'aménagement du terrain du futur boulodrome

2. Devis pour le remplacement de la porte double à la maison des associations

3. Régie photocopies

4. Participation financière aux voyages scolaires pour l'année 2023-2024

5 Participation financière communale aux frais de cantine pour l'année scolaire 2023-2024

6. Décision modificative

7. Exploitation Le Cam

8. Questions diverses

1. Employé communal/services techniques

2. Attribution des subventions aux associations pour 2023

3. Participation financière aux voyages scolaires 2022-2023

4. Frais de fonctionnement scolarité 2022/2023

5 Participation communale aux frais de cantine(écoles primaires) année scolaire 2022-2023

6. Devis pour les cloches des églises de Saint Norgant et Kérien

7. Devis cages de but de football

8. Questions diverses

1. Devis pour panneaux signalétiques touristiques

2. Le prix et la qualité du service public, pour 2021 : de l'eau potable ; de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés ; de mobilité (Axéo)

3. Frais de fonctionnement scolarité Bourbriac

4. Questions diverses

Devis entretien paysager

Devis dératisation maison 18 route de Lanrivain

Devis nettoyage maison 18 route de Lanrivain

Devis peinture ravalement maison 18 route de Lanrivain

devis couverture

devis radiateurs

questions diverses

vote des taux d'imposition pour 2023

vote du compte de gestion 2022

vote du compte administratif 2022

affectation du résultat

vote du budget primitif 2023

questions diverses

Contrat Arnaud Henry

Embauche d'un agent gérant de l'agence postale

Devis pour les fenêtres des vestiaires de football

Questions diverses

Devis sculpture pour le bourg

Nomination de l'agent recenseur

PLUI : Projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal validé par le conseil communautaire

Questions diverses

Avenant n°1 au marché SPTP Enrobé, lot 1 assainissement et voirie

devis panneaux signalétiques touristiques / sollicitation de fonds de concours pour les panneaux signalétiques touristiques / changement d'entrée des panneaux de villages

contrat territoire 2022-2027

machine à pain

devis informatique

Questions diverses : désignation d'un représentant communal pour la nouvelle commission attribution des logements sociaux au sein de GPA
invitations au repas de la foire aux chevaux du 15 octobre 2022

1. Devis réfection chemins, programme voirie 2022

2. Adoption du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)

3. Contrat-Groupe Assurance Statutaire, participation à la mise en concurrence

4. Recensement Population 2023 : nomination du coordonnateur (+ agent recenseur)

5. Questions diverses :
Inventaire des caveaux des deux cimetières
Panneaux indicateurs Chemin Pagan, achat
Fresque : la vernir, + protéger le mur
Maternité Guingamp : motion de soutien contre la fermeture

Attribution des subventions aux associations 2022

Fixation de la participation aux frais de voyages scolaires 2021-2022

Devis ENEDIS

Devis peinture vestiaires football et devis fenêtres vestiaires football

Devis fresque

Questions diverses

Vote des taux d’impositions pour 2022

Vote du Compte de Gestion 2021

Vote du Compte administratif 2021

Affectation du résultat

Vote du budget primitif 2022

Questions diverses